CVG 

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à l'ensemble des prestations d'accompagnement par l'hypnose proposées par Sophie Pattier, Entrepreneur Individuel (EI), dans le cadre de son programme "Hypnose & Ménopause".

2. Tarifs et Paiement

Les tarifs des séances individuelles, des ateliers ou du programme sont indiqués en euros (€) et sont fermes. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Les tarifs des services sont indiqués sur le présent site internet en Euros (€) et s'entendent nets de taxes. Le Vendeur bénéficie de la franchise en base de TVA ; en conséquence, la TVA n'est pas applicable sur les services proposés, conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

L'accès aux espaces payants s'effectue via des abonnements récurrents :

• L'accès à l'Abonnement Communauté est proposé au tarif de 19 € par mois.

• L'accès au Programme d'Accompagnement est proposé au tarif de 600 € par mois.

Le Client est expressément informé que la souscription, l'hébergement de la communauté et le traitement des paiements ne sont pas réalisés directement sur le présent site, mais sont externalisés sur la plateforme tierce Mighty Networks, via son prestataire de paiement sécurisé Stripe. En finalisant sa commande sur Mighty Networks, le Client accepte sans réserve les conditions d'utilisation de cette plateforme intermédiaire.

Le prélèvement est automatique et intervient à la date anniversaire mensuelle de la souscription. Le Client dispose de la faculté de résilier son abonnement à tout moment directement depuis son espace utilisateur sur Mighty Networks. Toute période mensuelle entamée reste due. 

Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée au moment de la réservation via la plateforme Z-Cal et le prestataire de paiement Stripe.

3. Prise de rendez-vous et Annulation

Les rendez-vous sont pris exclusivement via l'outil de planification Z-Cal.

• Politique d'annulation : Tout rendez-vous peut être modifié ou annulé sans frais jusqu'à 48 heures avant l'heure fixée.

• Annulation tardive : En cas d'annulation moins de 48 heures avant le rendez-vous, ou en cas de non-présentation, la séance est considérée comme due et aucun remboursement ne sera effectué, sauf cas de force majeure médicale justifiée.

4. Retards

En cas de retard de la cliente, la séance se terminera à l'heure initialement prévue afin de ne pas pénaliser les rendez-vous suivants. La séance sera facturée dans son intégralité.

5. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services d'accompagnement pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation ou dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur.

6. Responsabilité et Avertissement

L'hypnothérapeute s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour accompagner la cliente (obligation de moyens). L'hypnose étant un outil de développement personnel et de bien-être, Sophie Pattier ne peut garantir un résultat précis ou chiffré. L'accompagnement ne se substitue en aucun cas à un suivi ou traitement médical.

7. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus mis à disposition dans le cadre du programme « Métamorphose » et de la « Bibliothèque du bien-être » (incluant de manière non exhaustive : les enregistrements audio d'hypnose, les vidéos, les guides au format PDF, les plans d'action personnalisés, les textes, les exercices de méditation et de relaxation) sont la propriété exclusive de Sophie Pattier (EI). Ils sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle selon la loi française et internationale.

• Ce qui est autorisé (Usage strictement personnel) :
  En achetant le programme ou en accédant à la bibliothèque, vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'utilisation strictement personnel, privé et non transférable. Vous êtes chaleureusement encouragée à télécharger, écouter, lire et utiliser ces outils pour votre propre cheminement et votre bien-être personnel.

• Ce qui est strictement interdit (Sanctions légales) :
  Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, revente, partage ou diffusion de ces documents à des tiers (que ce soit gratuitement ou contre paiement, par e-mail, sur les réseaux sociaux, ou par tout autre moyen), est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Sophie Pattier.

Le partage de vos identifiants d'accès à la communauté Mighty Networks ou le téléchargement des contenus pour les redistribuer constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de respecter le travail de création, le temps et l'énergie consacrés à la conception de ces outils d'accompagnement.